En DAP, le vendeur livre la marchandise à la destination convenue, prête à être déchargée, à ses frais et risques. L'acheteur décharge et se charge du dédouanement import, des droits et des taxes.
DAP Rendu au lieu de destination
Tous modes de transport
| Étape | DAP |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | Vendeur |
| Frais de terminal et chargement au départ | Vendeur |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | Non exigé par la règle |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Vendeur |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
DAP (Delivered at Place, Rendu au lieu de destination) signifie que le vendeur livre quand la marchandise arrive au lieu de destination convenu, sur le véhicule d'arrivée, prête à être déchargée. Le vendeur paie le transport et supporte les risques jusque là. L'acheteur décharge, dédouane à l'import et paie droits et taxes. DAP vaut pour tous les modes de transport.
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Organise et paie tout le transport jusqu'au lieu convenu | Décharge la marchandise au lieu convenu |
| Supporte les risques jusqu'à l'arrivée, marchandise prête à être déchargée | Dédouane à l'import et paie droits, TVA et frais d'importation |
| Dédouane à l'export et gère tout transit par des pays tiers | Paie les frais dus à un dédouanement import tardif, comme les surestaries |
| Fournit les documents dont l'acheteur a besoin pour prendre livraison | Prend livraison dès qu'il en est avisé |
Un producteur espagnol d'huile d'olive vend à un distributeur britannique « DAP Entrepôt du distributeur, Leeds, Incoterms® 2020 ». Le producteur réserve le camion au départ de Jaén, paie la traversée de la Manche et la route jusqu'à Leeds, et supporte les risques. Le déclarant en douane du distributeur dépose la déclaration d'import britannique et paie droits et TVA, puis l'équipe du distributeur décharge les palettes.
| Règle | Qui décharge | Qui paie droits et taxes à l'import |
|---|---|---|
| DAP | Acheteur | Acheteur |
| DPU | Vendeur | Acheteur |
| DDP | Acheteur | Vendeur |
DAP est souvent le meilleur choix quand un vendeur veut proposer une livraison à destination sans pouvoir ou devoir être importateur dans le pays de l'acheteur.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
DAP signifie Delivered at Place, Rendu au lieu de destination. Le vendeur livre la marchandise à la destination convenue, prête à être déchargée, à ses frais et risques. L'acheteur décharge et gère l'importation.
En DAP, l'acheteur paie les droits, les taxes et les frais de dédouanement à l'import. En DDP, c'est le vendeur.
L'acheteur. L'obligation du vendeur s'arrête quand la marchandise est sur le véhicule d'arrivée, prête à être déchargée. En DPU, c'est le vendeur qui décharge.
La règle n'impose aucune assurance. Le vendeur supporte les risques jusqu'à la livraison, il assure donc en général le transport pour se protéger.
En DAP, l'acheteur dédouane à l'import et paie droits et taxes. En DDP, c'est le vendeur, qui devient alors l'importateur.