Incoterm FAS 2020 : Franco le long du navire

FAS (Free Alongside Ship, Franco le long du navire) signifie que le vendeur livre quand la marchandise est placée le long du navire désigné par l'acheteur, sur le quai ou sur une barge, au port d'embarquement convenu. Le vendeur dédouane à l'export. À partir de là, l'acheteur paie la mise à bord, le fret maritime et tout le reste, et supporte les risques.

FAS est réservé au transport maritime et fluvial. Il vise le vrac et les colis lourds chargés directement sur le navire, pas les conteneurs.

Obligations du vendeur et de l'acheteur en FAS

Vendeur	Acheteur
Livre la marchandise le long du navire désigné, au port convenu, dans le délai prévu	Désigne le navire, le point de chargement et la date
Dédouane à l'export et paie les frais d'exportation	Paie la mise à bord, le fret maritime et l'assurance qu'il souhaite
Fournit la facture commerciale et la preuve de livraison (par exemple un reçu de quai)	Dédouane à l'import et paie droits et taxes

Exemple

Un exportateur de bois vend des grumes « FAS Port de Tauranga, Nouvelle Zélande, Incoterms® 2020 ». L'exportateur les achemine par camion jusqu'au poste à quai indiqué par l'acheteur et les empile le long du navire. Le navire affrété par l'acheteur les charge avec ses propres grues. Une grume qui tombe à l'eau pendant le chargement est une perte pour l'acheteur.

Qui utilise FAS ?

• Les matières premières en vrac comme les céréales, le minerai et le bois, quand l'acheteur affrète le navire.
• Les colis lourds et les cargaisons de projet qui exigent des moyens de levage choisis par l'acheteur.
• Les échanges où les frais de chargement portuaires varient beaucoup et où l'acheteur veut les maîtriser.

FAS ou FOB

La seule différence est le chargement. En FAS, risques et frais passent avant le chargement, le long du navire. En FOB, le vendeur paie aussi le chargement et en supporte le risque jusqu'à ce que la marchandise soit à bord. Pour des marchandises conteneurisées, aucune des deux n'est la bonne règle : utilisez FCA, car les conteneurs sont remis à un terminal, pas placés le long d'un navire.

Attention aux usages du port

Chaque port manutentionne à sa manière, et les usages portuaires varient sur les frais situés avant ou après le « long du navire ». Indiquez le poste à quai ou le point de chargement exact et, si cela compte, précisez dans le contrat qui paie les frais de manutention au terminal.

Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.