Incoterm CPT 2020 : Port payé jusqu'à
En CPT, le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu, mais les risques passent à l'acheteur dès la remise de la marchandise au premier transporteur au départ.
CPT Port payé jusqu'à
Tous modes de transport
| Étape | CPT |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Frais de terminal et chargement au départ | Vendeur |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | Non exigé par la règle |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Acheteur, sauf si inclus dans le contrat de transport |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Vendeur, jusqu'au lieu convenu |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
- CPT
- Transfert des risques: Quand la marchandise est remise au premier transporteur, au départ, même si le vendeur paie le transport jusqu'à destination.
- Frais: Le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu. L'acheteur paie les frais d'importation.
Que signifie CPT ?
CPT (Carriage Paid To, Port payé jusqu'à) signifie que le vendeur remet la marchandise au transporteur qu'il a choisi et paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu. Les risques passent à l'acheteur dès la remise au premier transporteur, au départ. CPT vaut pour tous les modes de transport, y compris les conteneurs, l'aérien, la route, le rail et le multimodal.
Deux points critiques en CPT
- Les risques passent à la remise au premier transporteur, dans le pays du vendeur.
- Les frais courent jusqu'au lieu de destination convenu, aux frais du vendeur.
Comme le point de livraison ne figure pas dans le nom de la règle, mieux vaut le préciser au contrat : « CPT Entrepôt 5, Rotterdam, Incoterms® 2020, livraison au terminal à conteneurs de Shekou ». Sinon, les risques passent à l'arrivée chez le premier transporteur, où qu'il se trouve.
Obligations du vendeur et de l'acheteur en CPT
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Conclut et paie le transport jusqu'à la destination convenue | Supporte les risques dès la remise au premier transporteur |
| Dédouane à l'export et paie les frais d'exportation | Assure la marchandise s'il veut une couverture (aucune obligation) |
| Fournit le document de transport habituel et la facture commerciale | Paie le déchargement à destination, sauf s'il est inclus dans le contrat de transport |
| Avise l'acheteur de la livraison | Dédouane à l'import et paie droits et taxes |
Exemple
Un fabricant chinois d'électronique vend « CPT Port sec de Nairobi, Kenya, Incoterms® 2020 ». Il remet le conteneur à l'armateur à Shenzhen et paie le fret maritime et le rail jusqu'à Nairobi. Dès que l'armateur prend en charge le conteneur à Shenzhen, les risques sont pour l'acheteur. L'acheteur assure le trajet et dédouane à l'import à Nairobi.
CPT face à CFR et à CIP
CPT est la version multimodale de CFR : même logique, mais les risques passent au premier transporteur et non à bord d'un navire, ce qui convient aux conteneurs et au fret aérien. CIP, c'est CPT plus l'obligation pour le vendeur de souscrire une assurance tous risques. Choisissez CPT quand l'acheteur préfère s'assurer localement ou dispose déjà d'une police annuelle facultés.
Points de vigilance
- Frais à destination. Si le contrat de transport du vendeur inclut le déchargement ou les frais de terminal à destination, le vendeur les paie et ne peut pas les refacturer à l'acheteur sans accord.
- Trous de couverture. L'acheteur supporte les risques pendant tout le transport principal. Vérifiez que l'assurance commence dès le premier transporteur.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
Fonctionnalités
- Qui fait quoi à chaque étape en CPT
- Le point de transfert des risques, marqué sur le tableau
- Comparer CPT avec CIP, CFR ou toute autre règle
- Lien vers le sélecteur d'Incoterms
Questions fréquentes
Que signifie CPT en transport international ?
CPT signifie Carriage Paid To, Port payé jusqu'à. Le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu, mais les risques passent à l'acheteur dès la remise au premier transporteur.
Qui paie l'assurance en CPT ?
Aucune partie n'est obligée d'assurer. L'acheteur supporte les risques pendant le transport principal, c'est donc en général lui qui assure. En CIP, le vendeur doit assurer.
Quelle différence entre CPT et CIP ?
L'assurance. CIP ajoute l'obligation pour le vendeur de souscrire une assurance tous risques au profit de l'acheteur. Pour le reste, les deux règles sont identiques.
Peut-on utiliser CPT pour le fret maritime ?
Oui. CPT vaut pour tous les modes, maritime compris. Pour les conteneurs, il est recommandé à la place de CFR.
Où se fait le transfert des risques en CPT ?
À la remise au premier transporteur, en général dans le pays du vendeur, et non à la destination convenue.