En CPT, le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu, mais les risques passent à l'acheteur dès la remise de la marchandise au premier transporteur au départ.
CPT Port payé jusqu'à
Tous modes de transport
| Étape | CPT |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Frais de terminal et chargement au départ | Vendeur |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | Non exigé par la règle |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Acheteur, sauf si inclus dans le contrat de transport |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Vendeur, jusqu'au lieu convenu |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
CPT (Carriage Paid To, Port payé jusqu'à) signifie que le vendeur remet la marchandise au transporteur qu'il a choisi et paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu. Les risques passent à l'acheteur dès la remise au premier transporteur, au départ. CPT vaut pour tous les modes de transport, y compris les conteneurs, l'aérien, la route, le rail et le multimodal.
Comme le point de livraison ne figure pas dans le nom de la règle, mieux vaut le préciser au contrat : « CPT Entrepôt 5, Rotterdam, Incoterms® 2020, livraison au terminal à conteneurs de Shekou ». Sinon, les risques passent à l'arrivée chez le premier transporteur, où qu'il se trouve.
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Conclut et paie le transport jusqu'à la destination convenue | Supporte les risques dès la remise au premier transporteur |
| Dédouane à l'export et paie les frais d'exportation | Assure la marchandise s'il veut une couverture (aucune obligation) |
| Fournit le document de transport habituel et la facture commerciale | Paie le déchargement à destination, sauf s'il est inclus dans le contrat de transport |
| Avise l'acheteur de la livraison | Dédouane à l'import et paie droits et taxes |
Un fabricant chinois d'électronique vend « CPT Port sec de Nairobi, Kenya, Incoterms® 2020 ». Il remet le conteneur à l'armateur à Shenzhen et paie le fret maritime et le rail jusqu'à Nairobi. Dès que l'armateur prend en charge le conteneur à Shenzhen, les risques sont pour l'acheteur. L'acheteur assure le trajet et dédouane à l'import à Nairobi.
CPT est la version multimodale de CFR : même logique, mais les risques passent au premier transporteur et non à bord d'un navire, ce qui convient aux conteneurs et au fret aérien. CIP, c'est CPT plus l'obligation pour le vendeur de souscrire une assurance tous risques. Choisissez CPT quand l'acheteur préfère s'assurer localement ou dispose déjà d'une police annuelle facultés.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
CPT signifie Carriage Paid To, Port payé jusqu'à. Le vendeur paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu, mais les risques passent à l'acheteur dès la remise au premier transporteur.
Aucune partie n'est obligée d'assurer. L'acheteur supporte les risques pendant le transport principal, c'est donc en général lui qui assure. En CIP, le vendeur doit assurer.
L'assurance. CIP ajoute l'obligation pour le vendeur de souscrire une assurance tous risques au profit de l'acheteur. Pour le reste, les deux règles sont identiques.
Oui. CPT vaut pour tous les modes, maritime compris. Pour les conteneurs, il est recommandé à la place de CFR.
À la remise au premier transporteur, en général dans le pays du vendeur, et non à la destination convenue.