Incoterm CIP 2020 : Port payé, assurance comprise
En CIP, le vendeur paie le transport et une assurance tous risques jusqu'à la destination convenue. Les risques passent à l'acheteur dès la remise au premier transporteur.
CIP Port payé, assurance comprise, jusqu'à
Tous modes de transport
| Étape | CIP |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Frais de terminal et chargement au départ | Vendeur |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | Vendeur |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Acheteur, sauf si inclus dans le contrat de transport |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Vendeur, jusqu'au lieu convenu |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
- CIP
- Transfert des risques: Quand la marchandise est remise au premier transporteur, au départ.
- Frais: Le vendeur paie le transport et une assurance tous risques (Institute Cargo Clauses A, 110 % de la valeur) jusqu'au lieu de destination convenu.
Que signifie CIP ?
CIP (Carriage and Insurance Paid To, Port payé, assurance comprise, jusqu'à) signifie que le vendeur remet la marchandise au premier transporteur, paie le transport jusqu'au lieu de destination convenu et souscrit une assurance marchandises qui protège l'acheteur pendant le trajet. Les risques passent à l'acheteur au premier transporteur, au départ. CIP vaut pour tous les modes de transport.
L'assurance exigée en CIP par les Incoterms 2020
Les Incoterms 2020 ont relevé la couverture en CIP. Le vendeur doit désormais assurer selon les Institute Cargo Clauses (A), tous risques, ou équivalentes, pour au moins 110 % du prix du contrat, dans la monnaie du contrat, de la livraison jusqu'au lieu convenu au minimum. Il remet à l'acheteur la police ou le certificat pour que celui ci puisse réclamer directement. Les parties peuvent convenir d'une couverture moindre, mais doivent l'écrire dans le contrat. En CIF, le minimum reste les clauses (C), plus étroites.
Obligations du vendeur et de l'acheteur en CIP
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Conclut et paie le transport jusqu'à la destination convenue | Supporte les risques dès la remise au premier transporteur |
| Souscrit une assurance tous risques (clauses A, 110 %) et remet la police | Réclame à l'assureur en cas de perte ou de dommage en transit |
| Dédouane à l'export et paie les frais d'exportation | Paie le déchargement à destination, sauf s'il est inclus dans le contrat de transport |
| Fournit le document de transport et la facture commerciale | Dédouane à l'import et paie droits et taxes |
Exemple
Un constructeur allemand de machines vend une ligne de conditionnement « CIP Usine de l'acheteur, Pune, Inde, Incoterms® 2020 » pour 400 000 EUR. Il remet les caisses à son transitaire à Stuttgart, paie le transport aérien et routier jusqu'à Pune et assure l'envoi tous risques pour 440 000 EUR. Une caisse est endommagée sur le camion en Inde : les risques étaient pour l'acheteur, qui réclame au titre de la police du constructeur.
Quand utiliser CIP
- Produits manufacturés et de valeur expédiés par avion, en conteneur ou en multimodal.
- Crédits documentaires qui exigent du vendeur un document d'assurance.
- Acheteurs qui veulent que le vendeur gère transport et assurance dans un seul prix.
Si l'acheteur préfère s'assurer lui-même, choisissez CPT. Si le vendeur doit aussi supporter les risques jusqu'à destination, regardez DAP.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
Fonctionnalités
- Qui fait quoi à chaque étape en CIP
- Le point de transfert des risques, marqué sur le tableau
- Comparer CIP avec CIF ou toute autre règle
- Lien vers le sélecteur d'Incoterms
Questions fréquentes
Que signifie CIP en Incoterms ?
CIP signifie Carriage and Insurance Paid To, Port payé, assurance comprise, jusqu'à. Le vendeur paie le transport et une assurance jusqu'à la destination convenue, tandis que les risques passent à l'acheteur au premier transporteur.
Quelle assurance exige l'incoterm CIP ?
Depuis les Incoterms 2020, une couverture tous risques selon les Institute Cargo Clauses (A) ou équivalentes, pour au moins 110 % du prix du contrat, sauf accord des parties sur un niveau inférieur.
Quelle différence entre CIP et CIF ?
CIP vaut pour tous les modes, transfère les risques au premier transporteur et exige une couverture tous risques. CIF est réservé au maritime et au fluvial, transfère les risques à bord et n'exige que la couverture minimale des clauses (C).
Qui supporte les risques pendant le transport en CIP ?
L'acheteur. C'est pourquoi le vendeur doit fournir une assurance au profit de l'acheteur.
Peut-on utiliser CIP pour le fret aérien ?
Oui. CIP vaut pour l'aérien, la route, le rail, le maritime et le multimodal.