Incoterm FOB 2020 : Franco à bord (Free On Board)
En FOB, le vendeur dédouane à l'export et charge la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur. Les risques passent une fois à bord ; l'acheteur paie le fret maritime.
FOB Franco à bord
Transport maritime et fluvial uniquement
| Étape | FOB |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | Vendeur |
| Frais de terminal et chargement au départ | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Acheteur |
| Assurance de la marchandise | Non exigé par la règle |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Acheteur |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Acheteur |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
- FOB
- Transfert des risques: Quand la marchandise est à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu.
- Frais: À bord au port d'embarquement, dédouanée à l'export. L'acheteur paie le fret maritime et tout le reste.
Que signifie FOB ?
FOB (Free On Board, Franco à bord) signifie que le vendeur livre la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu, dédouanée à l'export. Les risques passent à l'acheteur dès que la marchandise est à bord. L'acheteur réserve et paie le fret maritime, l'assurance et l'importation.
FOB est une règle de transport maritime et fluvial. Elle est toujours suivie du port d'embarquement : « FOB Ningbo », jamais « FOB destination ».
Obligations du vendeur et de l'acheteur en FOB
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Livre et charge la marchandise à bord du navire désigné au port convenu | Réserve le navire et indique au vendeur le navire, le point de chargement et la date |
| Dédouane à l'export et paie les frais d'exportation | Paie le fret maritime et l'assurance qu'il souhaite |
| Paie tous les frais jusqu'à ce que la marchandise soit à bord | Supporte les risques dès la mise à bord |
| Fournit la facture commerciale et la preuve de livraison | Dédouane à l'import et paie droits et taxes |
Exemple
Un acheteur australien commande des bobines d'acier « FOB Busan, Incoterms® 2020 ». L'aciérie coréenne achemine les bobines au port, dédouane à l'export et paie le chargement. Une fois les bobines à bord du navire de l'acheteur, une tempête en mer est aux risques de l'acheteur, couverte par l'assurance qu'il a souscrite.
FOB ou FCA : quelle règle pour les conteneurs ?
FOB a été conçu pour des marchandises chargées directement sur un navire. Un conteneur est généralement remis au terminal plusieurs jours avant le chargement, alors qu'en FOB le vendeur en supporte encore le risque sans plus le contrôler. C'est pourquoi la CCI recommande FCA pour les envois en conteneur. Si vous utilisez FOB pour des conteneurs, précisez dans le contrat qui paie les frais de manutention au terminal de départ, source fréquente de litiges.
FOB aux États-Unis, ce n'est pas pareil
Dans le commerce intérieur américain, « FOB shipping point » et « FOB destination » viennent de l'Uniform Commercial Code, pas des Incoterms, et n'ont pas le même sens. Dans un contrat international, écrivez « Incoterms® 2020 » après la règle pour que personne ne la lise comme le terme américain.
Valeur FOB et douane
Beaucoup d'importateurs comparent les offres sur la valeur FOB, qui exclut le fret maîtrisé par l'acheteur. Les douanes diffèrent : les États-Unis évaluent la plupart des importations sans le fret ni l'assurance internationaux, tandis que l'Union européenne et de nombreux autres pays retiennent une valeur qui les inclut (une valeur de type CAF, ou CIF). Ajoutez fret, assurance et droits pour obtenir votre coût de revient rendu.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
Fonctionnalités
- Qui fait quoi à chaque étape en FOB
- Le point de transfert des risques, marqué sur le tableau
- Comparer FOB avec FCA ou toute autre règle
- Lien vers le sélecteur d'Incoterms
Questions fréquentes
Que signifie FOB en transport maritime ?
FOB signifie Free On Board, Franco à bord. Le vendeur dédouane à l'export et charge la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur au port d'embarquement convenu. Les risques passent une fois la marchandise à bord.
Qui paie le fret en FOB ?
L'acheteur paie le fret maritime et, s'il le souhaite, l'assurance. Le vendeur paie tous les frais jusqu'au chargement à bord, dédouanement export compris.
Quand les risques sont ils transférés en FOB ?
Quand la marchandise est à bord du navire au port d'embarquement. Depuis les Incoterms 2010, l'ancien critère du passage du bastingage ne s'applique plus.
Peut-on utiliser FOB pour le fret aérien ?
Non. FOB est réservé au transport maritime et fluvial. Pour l'aérien, la route, le rail ou les conteneurs, utilisez FCA.
FOB et FCA, est-ce la même chose ?
Non. En FCA, les risques passent à la remise au transporteur de l'acheteur en un lieu convenu ; en FOB, quand la marchandise est à bord du navire. FCA convient aux conteneurs et à tous les modes ; FOB aux marchandises chargées directement sur un navire.