Incoterm DPU 2020 : Rendu au lieu de destination déchargé
En DPU, le vendeur livre la marchandise à la destination convenue et l'y décharge, à ses frais et risques. L'acheteur dédouane à l'import et paie droits et taxes.
DPU Rendu au lieu de destination déchargé
Tous modes de transport
| Étape | DPU |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | Vendeur |
| Frais de terminal et chargement au départ | Vendeur |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | Non exigé par la règle |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Vendeur |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Vendeur |
| Déchargement au lieu convenu | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
- DPU
- Transfert des risques: Quand la marchandise a été déchargée au lieu de destination convenu.
- Frais: Le vendeur paie le transport et le déchargement au lieu convenu. L'acheteur paie le dédouanement import, les droits et les taxes.
Que signifie DPU ?
DPU (Delivered at Place Unloaded, Rendu au lieu de destination déchargé) signifie que le vendeur livre quand la marchandise a été déchargée du véhicule d'arrivée et mise à la disposition de l'acheteur au lieu de destination convenu. Le vendeur paie et supporte les risques du transport et du déchargement. L'acheteur dédouane à l'import et paie droits et taxes. DPU vaut pour tous les modes de transport et c'est la seule règle Incoterms où le vendeur décharge à destination.
DPU a remplacé DAT
Dans les Incoterms 2010, cette règle s'appelait DAT (Rendu au terminal), et la marchandise devait être déchargée dans un terminal. Les Incoterms 2020 l'ont renommée DPU pour que le lieu puisse être tout endroit où l'on peut décharger : un terminal, un entrepôt, un chantier. Si votre contrat mentionne encore DAT, il renvoie à l'édition 2010.
Obligations du vendeur et de l'acheteur en DPU
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Organise et paie tout le transport jusqu'au lieu convenu | Prend livraison une fois la marchandise déchargée |
| Décharge la marchandise au lieu convenu et en supporte les risques jusque là | Dédouane à l'import et paie droits et taxes |
| Dédouane à l'export et gère tout transit | Paie les frais dus à un dédouanement import tardif |
| Fournit les documents dont l'acheteur a besoin pour prendre livraison | S'assure que le lieu peut recevoir la marchandise |
Exemple
Un fournisseur chinois expédie un transformateur « DPU Poste électrique, km 14 route 7, Santiago, Chili, Incoterms® 2020 ». Le fournisseur paie le transport maritime et routier et loue la grue qui descend le transformateur de la remorque sur le chantier. Une fois au sol, les risques sont pour l'acheteur. Le déclarant de l'acheteur a déjà dédouané à l'import.
DPU ou DAP ?
N'utilisez DPU que si le vendeur peut réellement décharger à destination, avec ses propres moyens ou une grue louée, et accepte ce risque. Si l'acheteur dispose de chariots, d'un quai et de personnel, DAP est plus simple et moins cher, car c'est l'acheteur qui décharge. Si le vendeur doit aussi payer les droits à l'import, la règle est DDP, où l'acheteur décharge.
Points de vigilance
- Accès au site. Convenez de qui vérifie que camions et grues peuvent atteindre le point de déchargement.
- Assurance. Aucune assurance n'est exigée, mais le vendeur supporte les risques jusqu'à la fin du déchargement, il a donc intérêt à s'assurer.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
Fonctionnalités
- Qui fait quoi à chaque étape en DPU
- Le point de transfert des risques, marqué sur le tableau
- Comparer DPU avec DAP ou toute autre règle
- Lien vers le sélecteur d'Incoterms
Questions fréquentes
Que signifie DPU en Incoterms ?
DPU signifie Delivered at Place Unloaded, Rendu au lieu de destination déchargé. Le vendeur transporte la marchandise jusqu'à la destination convenue et l'y décharge, en supportant frais et risques jusqu'à la fin du déchargement.
Quelle règle a remplacé DAT dans les Incoterms 2020 ?
DPU a remplacé DAT. La nouvelle règle permet que le lieu de déchargement soit n'importe quel endroit, pas seulement un terminal.
Qui paie les droits à l'import en DPU ?
En DPU, l'acheteur dédouane à l'import et paie droits et taxes.
Quelle différence entre DPU et DAP ?
En DPU, le vendeur décharge la marchandise à destination ; en DAP, c'est l'acheteur. Dans les deux cas, l'acheteur se charge du dédouanement import.