Répondez à quatre questions sur le transport, le fret et l'assurance pour obtenir la règle Incoterms adaptée à votre opération, avec le tableau complet des 11 règles en dessous.
1. Comment voyage la marchandise ?
2. Qui réserve et paie le transport principal ?
3. À quel endroit l'acheteur prend le relais ?
La règle la mieux adaptée
FCA
Franco transporteur
Quand la marchandise est remise au transporteur de l'acheteur : chargée sur son véhicule dans les locaux du vendeur, ou prête à être déchargée à un autre lieu convenu.
Au lieu convenu, dédouanée à l'export. L'acheteur paie le transport principal et tout le reste.
Pour les conteneurs, la CCI recommande FCA plutôt que FOB, et CPT ou CIP plutôt que CFR ou CIF : le risque sur un conteneur passe lorsqu'il est remis au transporteur au terminal, pas lorsqu'il est chargé à bord.
Lire le guide complet: FCA| Étape | EXW | FCA | FAS | FOB | CFR | CIF | CPT | CIP | DAP | DPU | DDP |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Frais de terminal et chargement au départ | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | · | · | · | · | · | Vendeur | · | Vendeur | · | · | · |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur | Vendeur |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Vendeur | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Acheteur | Vendeur |
Pour choisir un Incoterm, répondez dans l'ordre à trois questions : comment voyage la marchandise, qui réserve le transport principal, et où doit s'arrêter le rôle de chaque partie. Le sélecteur ci-dessus le fait pour vous et renvoie au guide complet de la règle recommandée.
Si la marchandise est chargée directement sur un navire, en vrac ou en conventionnel, les règles maritimes FAS, FOB, CFR et CIF conviennent. Pour les conteneurs, l'aérien, la route, le rail ou une combinaison, utilisez les sept règles multimodales. La CCI est claire : les conteneurs doivent voyager en FCA, CPT ou CIP plutôt qu'en FOB, CFR ou CIF.
| Le rôle du vendeur s'arrête | Règle |
|---|---|
| Marchandise prête à sa propre porte, rien de plus | EXW (ou FCA dans les locaux du vendeur, souvent préférable) |
| Remise au transporteur de l'acheteur, dédouanée à l'export | FCA |
| Fret payé jusqu'à destination, risques transférés au départ | CPT, ou CIP avec assurance |
| Chez l'acheteur, prête à être déchargée | DAP |
| Déchargée au lieu convenu | DPU |
| Chez l'acheteur, droits d'importation acquittés | DDP |
Seuls CIF et CIP obligent le vendeur à assurer. Pour toutes les autres règles, c'est la partie qui supporte les risques qui décide de s'assurer. Avec les règles C, c'est l'acheteur pendant le transport principal : un acheteur en CFR ou CPT devrait s'assurer dès le point d'expédition.
Chaque colonne est une règle et chaque ligne une étape du trajet, de l'emballage à l'usine jusqu'au dédouanement import. « Vendeur » ou « Acheteur » indique qui organise et paie cette étape. La ligne orange marque le transfert des risques du vendeur à l'acheteur. Survolez une case, ou touchez-la, pour lire la mention complète, par exemple quand le déchargement dépend du contrat de transport.
Une fois la règle choisie, inscrivez-la avec le lieu convenu sur votre facture pro forma et votre facture commerciale. Pour tout savoir sur les 11 règles, consultez le guide des Incoterms 2020.
Cela dépend de sa logistique. Un acheteur avec son propre transitaire et de bons tarifs préfère souvent FCA, qui lui laisse la maîtrise du fret et du coût. Un acheteur qui veut un prix rendu simple préfère DAP, ou DDP si le vendeur peut être importateur.
EXW et FCA laissent le moins de risques au vendeur. Pour une vente internationale, FCA est en général le meilleur des deux, car le vendeur maîtrise le dédouanement export.
FAS, FOB, CFR et CIF. Les sept autres règles (EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP) valent pour tous les modes de transport, maritime compris.
La CCI recommande FCA plutôt que FOB, et CPT ou CIP plutôt que CFR ou CIF, car les conteneurs sont remis au transporteur dans un terminal avant le chargement.
Seuls CIF et CIP. En CIF, le vendeur souscrit la couverture minimale des clauses C ; en CIP, la couverture tous risques des clauses A, dans les deux cas pour 110 % du prix du contrat.