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Sélecteur d'Incoterms et tableau comparatif 2020

Répondez à quatre questions sur le transport, le fret et l'assurance pour obtenir la règle Incoterms adaptée à votre opération, avec le tableau complet des 11 règles en dessous.

1. Comment voyage la marchandise ?

2. Qui réserve et paie le transport principal ?

3. À quel endroit l'acheteur prend le relais ?

La règle la mieux adaptée

FCA

Franco transporteur

Quand la marchandise est remise au transporteur de l'acheteur : chargée sur son véhicule dans les locaux du vendeur, ou prête à être déchargée à un autre lieu convenu.

Au lieu convenu, dédouanée à l'export. L'acheteur paie le transport principal et tout le reste.

Pour les conteneurs, la CCI recommande FCA plutôt que FOB, et CPT ou CIP plutôt que CFR ou CIF : le risque sur un conteneur passe lorsqu'il est remis au transporteur au terminal, pas lorsqu'il est chargé à bord.

Lire le guide complet: FCA

Les 11 règles côte à côte

ÉtapeEXWFCAFASFOBCFRCIFCPTCIPDAPDPUDDP
Emballage et marquage exportVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Chargement dans les locaux du vendeurAcheteurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Dédouanement exportAcheteurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Acheminement jusqu'au port ou au terminalAcheteurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Frais de terminal et chargement au départAcheteurAcheteurAcheteurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Transport principal (fret maritime ou aérien)AcheteurAcheteurAcheteurAcheteurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Assurance de la marchandise·····Vendeur·Vendeur···
Déchargement au terminal d'arrivéeAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurVendeurVendeurVendeur
Acheminement final jusqu'au lieu convenuAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurVendeurVendeurVendeurVendeurVendeur
Déchargement au lieu convenuAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurVendeurAcheteur
Dédouanement import, droits et taxesAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurAcheteurVendeur

Comment choisir le bon Incoterm

Pour choisir un Incoterm, répondez dans l'ordre à trois questions : comment voyage la marchandise, qui réserve le transport principal, et où doit s'arrêter le rôle de chaque partie. Le sélecteur ci-dessus le fait pour vous et renvoie au guide complet de la règle recommandée.

Étape 1 : maritime uniquement ou tous modes ?

Si la marchandise est chargée directement sur un navire, en vrac ou en conventionnel, les règles maritimes FAS, FOB, CFR et CIF conviennent. Pour les conteneurs, l'aérien, la route, le rail ou une combinaison, utilisez les sept règles multimodales. La CCI est claire : les conteneurs doivent voyager en FCA, CPT ou CIP plutôt qu'en FOB, CFR ou CIF.

Étape 2 : qui maîtrise le transport principal ?

  • L'acheteur a un transitaire ou un contrat de fret et de meilleurs tarifs : choisissez une règle E ou F (EXW, FCA, FAS, FOB).
  • Le vendeur expédie souvent, obtient de bons tarifs, ou l'acheteur veut un prix rendu : choisissez une règle C ou D.

Étape 3 : où s'arrête le rôle du vendeur ?

Le rôle du vendeur s'arrêteRègle
Marchandise prête à sa propre porte, rien de plusEXW (ou FCA dans les locaux du vendeur, souvent préférable)
Remise au transporteur de l'acheteur, dédouanée à l'exportFCA
Fret payé jusqu'à destination, risques transférés au départCPT, ou CIP avec assurance
Chez l'acheteur, prête à être déchargéeDAP
Déchargée au lieu convenuDPU
Chez l'acheteur, droits d'importation acquittésDDP

Étape 4 : l'assurance

Seuls CIF et CIP obligent le vendeur à assurer. Pour toutes les autres règles, c'est la partie qui supporte les risques qui décide de s'assurer. Avec les règles C, c'est l'acheteur pendant le transport principal : un acheteur en CFR ou CPT devrait s'assurer dès le point d'expédition.

Comment lire le tableau

Chaque colonne est une règle et chaque ligne une étape du trajet, de l'emballage à l'usine jusqu'au dédouanement import. « Vendeur » ou « Acheteur » indique qui organise et paie cette étape. La ligne orange marque le transfert des risques du vendeur à l'acheteur. Survolez une case, ou touchez-la, pour lire la mention complète, par exemple quand le déchargement dépend du contrat de transport.

Erreurs fréquentes

  • Choisir EXW « pour faire simple » alors que l'acheteur ne peut pas dédouaner à l'export dans le pays du vendeur.
  • Choisir DDP sans vérifier que le vendeur peut s'immatriculer et payer la TVA à l'import dans le pays de l'acheteur.
  • Indiquer une ville au lieu d'un lieu précis. Risques et frais passent au lieu convenu : écrivez l'adresse, le terminal ou le port.
  • Oublier l'édition. Ajoutez « Incoterms® 2020 » après le lieu.

Une fois la règle choisie, inscrivez-la avec le lieu convenu sur votre facture pro forma et votre facture commerciale. Pour tout savoir sur les 11 règles, consultez le guide des Incoterms 2020.

Fonctionnalités

  • Quatre questions, une règle recommandée
  • Alertes pour EXW, DDP et FOB ou CIF avec des conteneurs
  • Tableau des 11 règles, étape par étape
  • Point de transfert des risques marqué pour chaque règle

Questions fréquentes

Quel Incoterm est le plus avantageux pour l'acheteur ?

Cela dépend de sa logistique. Un acheteur avec son propre transitaire et de bons tarifs préfère souvent FCA, qui lui laisse la maîtrise du fret et du coût. Un acheteur qui veut un prix rendu simple préfère DAP, ou DDP si le vendeur peut être importateur.

Quel Incoterm est le plus avantageux pour le vendeur ?

EXW et FCA laissent le moins de risques au vendeur. Pour une vente internationale, FCA est en général le meilleur des deux, car le vendeur maîtrise le dédouanement export.

Quels Incoterms sont réservés au maritime ?

FAS, FOB, CFR et CIF. Les sept autres règles (EXW, FCA, CPT, CIP, DAP, DPU et DDP) valent pour tous les modes de transport, maritime compris.

Quel Incoterm utiliser pour un conteneur ?

La CCI recommande FCA plutôt que FOB, et CPT ou CIP plutôt que CFR ou CIF, car les conteneurs sont remis au transporteur dans un terminal avant le chargement.

Quels Incoterms imposent une assurance ?

Seuls CIF et CIP. En CIF, le vendeur souscrit la couverture minimale des clauses C ; en CIP, la couverture tous risques des clauses A, dans les deux cas pour 110 % du prix du contrat.

Outils associés

EXW : À l'usineEn EXW, le vendeur met la marchandise à disposition dans ses locaux, emballée mais ni chargée ni dédouanée à l'export. L'acheteur supporte ensuite tous les frais et tous les risques.FCA : Franco transporteurEn FCA, le vendeur dédouane à l'export et remet la marchandise au transporteur de l'acheteur en un lieu convenu. L'acheteur paie le transport principal et supporte les risques à partir de ce point.FAS : Franco le long du navireEn FAS, le vendeur dédouane à l'export et place la marchandise le long du navire de l'acheteur au port convenu. L'acheteur paie la mise à bord, le fret maritime et tout le reste.FOB : Franco à bordEn FOB, le vendeur dédouane à l'export et charge la marchandise à bord du navire désigné par l'acheteur. Les risques passent une fois à bord ; l'acheteur paie le fret maritime.