Incoterm CIF 2020 : Coût, assurance et fret
En CIF, le vendeur paie le fret maritime et une assurance marchandises minimale jusqu'au port de destination convenu. Les risques passent à l'acheteur dès que la marchandise est à bord au départ.
CIF Coût, assurance et fret
Transport maritime et fluvial uniquement
| Étape | CIF |
|---|---|
| Emballage et marquage export | Vendeur |
| Chargement dans les locaux du vendeur | Vendeur |
| Dédouanement export | Vendeur |
| Acheminement jusqu'au port ou au terminal | Vendeur |
| Frais de terminal et chargement au départ | VendeurLe risque passe à l'acheteur ici |
| Transport principal (fret maritime ou aérien) | Vendeur |
| Assurance de la marchandise | Vendeur |
| Déchargement au terminal d'arrivée | Acheteur, sauf si inclus dans le contrat de transport |
| Acheminement final jusqu'au lieu convenu | Acheteur |
| Déchargement au lieu convenu | Acheteur |
| Dédouanement import, droits et taxes | Acheteur |
- CIF
- Transfert des risques: Quand la marchandise est à bord du navire au port d'embarquement.
- Frais: Le vendeur paie le fret et une assurance minimale (Institute Cargo Clauses C, 110 % de la valeur) jusqu'au port de destination convenu.
Que signifie CIF ?
CIF (Cost, Insurance and Freight, Coût, assurance et fret, autrefois écrit CAF en français) signifie que le vendeur livre la marchandise à bord du navire au port d'embarquement, paie le fret jusqu'au port de destination convenu et souscrit une assurance marchandises au profit de l'acheteur. Les risques passent à l'acheteur quand la marchandise est à bord au départ ; l'assurance protège l'acheteur pendant le voyage. CIF est une règle de transport maritime et fluvial.
Quelle assurance exige CIF ?
Le vendeur doit souscrire au minimum la couverture des Institute Cargo Clauses (C), ou équivalente, pour 110 % du prix du contrat, dans la monnaie du contrat, et remettre à l'acheteur la police ou le certificat pour qu'il puisse réclamer. Les clauses C couvrent les événements majeurs comme l'incendie, le naufrage, l'échouement et l'avarie commune, mais pas le vol ni la plupart des dommages de manutention. L'acheteur peut demander une couverture plus large (clauses A, tous risques) à ses frais. C'est la principale différence avec CIP, qui exige par défaut les clauses A depuis 2020.
Obligations du vendeur et de l'acheteur en CIF
| Vendeur | Acheteur |
|---|---|
| Réserve et paie le fret maritime jusqu'au port de destination convenu | Supporte les risques dès la mise à bord au port d'embarquement |
| Souscrit l'assurance minimale (clauses C, 110 %) et remet la police | Paie une couverture complémentaire s'il la souhaite |
| Charge la marchandise et dédouane à l'export | Paie le déchargement à destination, sauf s'il est inclus dans le contrat de transport |
| Fournit le document de transport et la facture commerciale | Dédouane à l'import et paie droits et taxes |
Exemple
Un exportateur brésilien de café vend « CIF Hambourg, Incoterms® 2020 » pour 200 000 USD. L'exportateur réserve le navire au départ de Santos, paie le fret et assure la marchandise pour 220 000 USD (110 %). Le café est mouillé par l'eau de mer pendant le voyage. Les risques étaient pour l'acheteur dès le chargement, l'acheteur réclame donc au titre du certificat d'assurance fourni par l'exportateur.
Valeur CIF et droits de douane
De nombreux pays, dont les États membres de l'Union européenne, le Maroc et l'Inde, calculent les droits d'importation sur une valeur qui inclut le fret et l'assurance jusqu'à la frontière, souvent appelée valeur CAF ou CIF. Les États-Unis, en général, n'y incluent pas le fret ni l'assurance internationaux. Votre commissionnaire en douane confirmera la base, et vous pouvez tout additionner pour obtenir le coût de revient rendu.
CIF pour les conteneurs
CIF reste très utilisé pour les conteneurs, mais la CCI recommande CIP dans ce cas, car les risques passent alors à la remise du conteneur au transporteur au terminal. Notez que CIP exige aussi une couverture d'assurance plus élevée. Comparez les deux règles avec le tableau ci-dessus, ou utilisez le sélecteur d'Incoterms.
Quelle que soit la règle, le vendeur établit une facture commerciale qui mentionne l'Incoterm et le lieu, et en général une liste de colisage. Pour chiffrer avant la commande, utilisez une facture pro forma portant la même règle.
Fonctionnalités
- Qui fait quoi à chaque étape en CIF
- Le point de transfert des risques, marqué sur le tableau
- Comparer CIF avec CFR, CIP ou toute autre règle
- Lien vers le sélecteur d'Incoterms
Questions fréquentes
Que signifie CIF en transport maritime ?
CIF signifie Cost, Insurance and Freight, Coût, assurance et fret. Le vendeur paie le fret maritime et une assurance minimale jusqu'au port de destination convenu. Les risques passent à l'acheteur dès que la marchandise est à bord au départ.
Quelle assurance faut-il en CIF ?
Au minimum les Institute Cargo Clauses (C) ou équivalentes, pour 110 % du prix du contrat, dans la monnaie du contrat. L'acheteur peut demander une couverture plus large à ses frais.
Quand les risques sont ils transférés en CIF ?
Quand la marchandise est à bord du navire au port d'embarquement. Le vendeur paie fret et assurance jusqu'à destination, mais le voyage est aux risques de l'acheteur, d'où une assurance à son profit.
Quelle différence entre CIF et CFR ?
L'assurance. En CIF, le vendeur doit assurer la marchandise pour l'acheteur ; en CFR, il n'y a aucune obligation d'assurance.
Quelle différence entre CIF et CIP ?
CIF est réservé au maritime et au fluvial et exige la couverture minimale des clauses C. CIP vaut pour tous les modes, transfère les risques au premier transporteur et exige la couverture tous risques des clauses A.