Aller au contenu
TradingFormsDocuments commerciaux et outils gratuits

Crédit documentaire (L/C) : définition et fonctionnement

Le crédit documentaire (lettre de crédit, L/C) est l'engagement écrit d'une banque de payer le vendeur s'il présente à temps les documents exigés.

Comment fonctionne un crédit documentaire ?

Le crédit documentaire (lettre de crédit, L/C ou credoc) est l'engagement écrit de la banque de l'acheteur de payer au vendeur un montant donné, à condition que le vendeur présente les documents prévus, exactement comme demandé et dans les délais. Il remplace le risque acheteur par le risque banque, d'où son usage pour les premières affaires et les marchés lointains.

  1. Acheteur et vendeur prévoient le paiement par crédit documentaire dans le contrat.
  2. L'acheteur (donneur d'ordre) demande à sa banque (banque émettrice) d'ouvrir le crédit en faveur du vendeur (bénéficiaire).
  3. Une banque du pays du vendeur (banque notificatrice) vérifie l'authenticité du crédit et le transmet.
  4. Le vendeur expédie et présente les documents : en général la facture commerciale, la liste de colisage, le connaissement, l'assurance et le certificat d'origine.
  5. Si les documents sont conformes, la banque paie (à vue) ou s'engage à payer plus tard (à échéance) et remet les documents à l'acheteur pour retirer la marchandise.

Types de crédit documentaire

TypeSignification
À vuePayé dès la présentation de documents conformes
À échéance (différé)Payé un nombre de jours fixé plus tard, par exemple 90 jours après la date du connaissement
ConfirméUne seconde banque, souvent dans le pays du vendeur, ajoute son propre engagement
IrrévocableNe peut être modifié ou annulé sans l'accord de tous ; tous les crédits sous RUU 600 le sont
Stand byUne garantie qui ne paie que si l'acheteur ne paie pas autrement

Les réserves (irrégularités)

Les banques vérifient des documents, pas la marchandise. Une faute d'orthographe, une date d'expédition tardive ou un poids différent de la facture est une irrégularité, et la banque peut refuser de payer tant que l'acheteur ne l'accepte pas. La plupart des crédits suivent les règles RUU 600 de la CCI. Lisez le crédit dès réception et demandez les modifications avant d'expédier.

Fonctionnalités

  • Définition simple
  • Les étapes de l'ouverture au paiement
  • À vue, à échéance, confirmé et stand by
  • Documents et réserves

Questions fréquentes

Qu'est-ce qu'un crédit documentaire en termes simples ?

L'engagement d'une banque de payer le vendeur pour le compte de l'acheteur, si le vendeur présente les documents prévus.

Qui paie les frais du crédit documentaire ?

En général l'acheteur paie l'ouverture et le vendeur la notification, la confirmation et la négociation, sauf accord contraire.

Le crédit documentaire garantit-il le paiement ?

Seulement pour des documents conformes. En cas d'irrégularités, la banque ne doit payer que si l'acheteur les accepte.