Connaissement (B/L) : définition et types
B/L (ou BOL) signifie bill of lading, le connaissement : le document qu'un transporteur émet pour les marchandises reçues à l'expédition. C'est un reçu, le contrat de transport et souvent le titre de propriété des marchandises.
Que signifie B/L ?
B/L signifie bill of lading, en français connaissement. C'est le document qu'un transporteur, ou son agent, remet au chargeur quand il reçoit des marchandises à transporter, le plus souvent par mer. Dans le transport routier américain, on parle plutôt de BOL. Un connaissement remplit trois rôles à la fois.
- Reçu des marchandises. Il indique ce que le transporteur a reçu : nombre de colis, désignation, poids et état.
- Preuve du contrat de transport. Ses conditions, souvent imprimées au verso ou consultables en ligne, fixent les obligations et la responsabilité du transporteur.
- Titre représentatif. Un connaissement négociable représente la marchandise : celui qui détient légitimement l'original peut la réclamer à destination. C'est pourquoi les banques l'utilisent dans les crédits documentaires.
Que contient un connaissement ?
Un connaissement maritime type indique :
- le chargeur (en général le vendeur ou l'exportateur) et le destinataire (qui reçoit la marchandise), plus une partie à notifier (notify party)
- le numéro de B/L, le navire et le voyage, le port de chargement et le port de déchargement
- les numéros de conteneur et de scellé, les marques, le nombre et le type de colis, la désignation des marchandises, le poids brut et le volume
- la mention fret payé (prepaid) ou fret payable à destination (collect), la date de mise à bord et le nombre d'originaux émis (souvent « 3/3 », trois originaux)
Les chiffres doivent correspondre exactement à la facture commerciale et à la liste de colisage. Un écart de poids ou de nombre de colis est l'un des motifs les plus fréquents de refus des documents par une banque dans un crédit documentaire.
Les types de connaissement
| Type | Signification |
|---|---|
| B/L nominatif (straight) | Désigne un destinataire précis et n'est pas négociable ; seul ce destinataire peut prendre livraison. |
| B/L à ordre | Établi « à ordre » ou « à l'ordre de » une banque ou du chargeur ; il se transmet par endossement et sert donc de titre. |
| Master B/L (MBL) | Émis par la compagnie maritime au transitaire ou au NVOCC. |
| House B/L (HBL) | Émis par le transitaire au chargeur réel, souvent pour du groupage. |
| B/L net (clean) | Sans réserve sur l'état des marchandises ou de l'emballage. Un B/L « avec réserves » (claused) signale un problème et est en général refusé par les banques. |
| B/L embarqué (shipped on board) | Confirme que les marchandises sont à bord, avec la date. Un B/L « reçu pour embarquement » confirme seulement que le transporteur les a en sa possession. |
| Lettre de transport maritime (sea waybill) | Une alternative non négociable : le destinataire désigné retire la marchandise sans présenter d'original. Utilisée quand aucune banque n'a besoin d'un titre. |
Comment la marchandise est-elle libérée contre un connaissement ?
Avec des originaux négociables, le destinataire ou le porteur remet un original à destination pour obtenir un bon de livraison. Si les originaux arrivent en retard, le chargeur peut les remettre au départ et demander au transporteur un « télex release », ou les parties peuvent utiliser dès le départ une lettre de transport maritime. Les connaissements électroniques progressent et sont désormais reconnus par la loi dans plusieurs pays, mais les originaux papier restent courants.
Connaissement et Incoterms
L'Incoterm détermine qui organise le transport et donc qui reçoit le connaissement du transporteur. En CIF ou CFR, le vendeur affrète le navire et doit remettre le document de transport à l'acheteur. En FOB ou FCA, c'est l'acheteur qui contracte avec le transporteur. Pour préparer le document lui-même, utilisez le générateur de connaissement.
Fonctionnalités
- Définition en termes simples
- Les trois rôles du connaissement
- Types : nominatif, à ordre, master, house, lettre de transport maritime
- Le contenu d'un B/L, case par case
Questions fréquentes
Que signifie B/L dans le transport maritime ?
B/L signifie bill of lading, le connaissement : le document qu'un transporteur émet pour les marchandises reçues à l'expédition. C'est un reçu, la preuve du contrat de transport et, s'il est négociable, le titre des marchandises.
Quelle différence entre B/L et BOL ?
Aucune sur le fond. B/L est l'abréviation habituelle en maritime ; BOL est courante dans le transport routier et le fret aux États-Unis.
Qui émet le connaissement ?
Le transporteur ou son agent, comme la compagnie maritime ou un transitaire agissant comme transporteur (NVOCC), une fois les marchandises reçues.
Qu'est-ce qu'un connaissement négociable ?
Un connaissement établi « à ordre », transmissible par endossement. Celui qui détient légitimement l'original peut réclamer la marchandise, d'où son usage par les banques dans les crédits documentaires.
Combien d'originaux compte un connaissement ?
En général trois originaux, notés 3/3. N'importe lequel permet de prendre livraison, après quoi les autres sont sans effet.