Destinataire (consignee) : définition en transport

Le destinataire (consignee en anglais) est la partie à qui un envoi est adressé : la personne ou la société désignée sur le document de transport comme ayant droit à recevoir la marchandise à destination. Celui qui envoie la marchandise est l'expéditeur (consignor), aussi appelé chargeur (shipper).

Exemple

Une usine au Vietnam expédie des meubles à un détaillant au Canada. Sur le connaissement, l'usine est le chargeur et le détaillant le destinataire. À l'arrivée du navire à Vancouver, la compagnie maritime remet les conteneurs au destinataire, ou au commissionnaire en douane qui agit pour lui.

Destinataire, expéditeur et notify party

Rôle	Qui c'est en général	Ce qu'il fait
Expéditeur (chargeur)	Le vendeur ou l'exportateur	Remet la marchandise au transporteur et figure comme chargeur
Destinataire	L'acheteur, son agent ou une banque	A droit à la livraison à destination
Notify party	L'acheteur, son commissionnaire en douane ou son transitaire	Est avisé par le transporteur de l'arrivée de la marchandise

Le destinataire est-il toujours l'acheteur ?

Non. Le destinataire est celui qui doit recevoir la marchandise, ce qui peut être :

• l'acheteur, dans la plupart des ventes simples ;
• une banque, quand la vente est payée par crédit documentaire et que le connaissement est établi « à l'ordre de » la banque émettrice, qui garde ainsi le contrôle de la marchandise jusqu'au paiement ;
• « à ordre », sans aucun nom, pour que le connaissement puisse être endossé à celui qui paie ;
• un entrepôt, un distributeur ou le client de l'acheteur, quand la marchandise est livrée directement à un tiers.

Que mettre dans la case destinataire

Indiquez la raison sociale complète, l'adresse, la ville, le code postal et le pays, un numéro de téléphone et, si le pays de destination l'exige, un numéro fiscal ou d'importateur (comme le numéro EORI dans l'UE ou au Royaume-Uni). Le destinataire doit correspondre à la facture commerciale et, pour les ventes par crédit documentaire, à la formulation exacte exigée par le crédit. Un destinataire erroné ou incomplet retarde le dédouanement et peut compliquer la libération de la marchandise.

Destinataire final

Pour la douane et le contrôle des exportations, le destinataire final (ultimate consignee) est la partie qui recevra et utilisera finalement la marchandise, qui peut différer de l'importateur ou du premier destinataire. Les déclarations d'exportation américaines, par exemple, demandent à la fois le destinataire intermédiaire et le destinataire final.

Le destinataire et les Incoterms

Être destinataire ne veut pas dire à soi seul payer le fret ou porter le risque ; c'est l'Incoterm du contrat de vente qui le décide. En DDP, par exemple, le vendeur s'occupe de l'import alors que l'acheteur est le destinataire.