Code SH (HS code) : définition et comment le trouver

Le code SH est un numéro du Système harmonisé (Harmonized System, d'où HS code en anglais), la nomenclature des marchandises tenue par l'Organisation mondiale des douanes (OMD). Les douanes de plus de 200 pays et territoires l'utilisent pour identifier les marchandises, appliquer les droits et établir les statistiques du commerce. Les six premiers chiffres sont harmonisés au niveau international ; chaque pays peut ajouter des chiffres pour son propre tarif.

La structure d'un code SH

Chiffres	Niveau	Exemple : 6109.10
2	Chapitre	61 : vêtements en bonneterie
4	Position	6109 : T shirts, maillots de corps et débardeurs, en bonneterie
6	Sous-position	6109.10 : de coton

Autre exemple : 0901.21, c'est le café torréfié, non décaféiné. Le Système harmonisé est révisé environ tous les cinq ans ; l'édition en vigueur est le SH 2022, applicable depuis le 1er janvier 2022.

SH, HTS, HSN et NC

Les pays prolongent le code SH à six chiffres pour leurs propres tarifs : c'est pourquoi un même produit peut avoir des codes « complets » différents selon le pays :

Nom	Pays	Chiffres
HTS (Harmonized Tariff Schedule)	États-Unis	10 (8 pour les droits, 2 statistiques)
NC (Nomenclature combinée) et TARIC	Union européenne	8 pour la NC, 10 pour le TARIC
Commodity code	Royaume-Uni	8 à l'export, 10 à l'import
ITC HS et HSN	Inde (recherche de code HSN)	8 pour la douane ; le HSN de la GST utilise 4 à 8
NCM	Brésil et Mercosur	8

Comment trouver le code SH d'un produit

1. Décrivez le produit précisément : ce que c'est, en quoi il est fait, à quoi il sert et comment il se présente (assortiment, kit, pièce).
2. Trouvez le chapitre et la position dans le tarif du pays de destination, par exemple le moteur de recherche HTS sur usitc.gov aux États-Unis, la base TARIC de l'UE ou le UK Trade Tariff.
3. Appliquez les Règles générales interprétatives (RGI 1 à 6) : le classement suit d'abord les libellés des positions et les notes de section et de chapitre, pas le nom qui ressemble le plus.
4. Vérifiez les chiffres nationaux et le taux des droits, qui peut dépendre de l'origine des marchandises.
5. En cas de doute, demandez à un commissionnaire en douane, ou sollicitez auprès de la douane un renseignement tarifaire contraignant, qui fixe le classement pour vous.

Où indiquer le code SH

Indiquez le code sur chaque ligne de la facture commerciale et de la liste de colisage, et utilisez le même code dans les déclarations d'export et d'import. Le code détermine les droits à payer : il pèse donc lourd dans votre coût de revient rendu. En DDP, le vendeur est responsable du classement à l'import ; avec les autres Incoterms, c'est l'acheteur.